Lorsque vous êtes en activité, vous pouvez être placé en congé de maladie, sur présentation d’un certificat médical, lorsque la maladie ou un accident survenu hors temps de travail vous met dans l’impossibilité d’exercer vos fonctions.

Vous pouvez être placé en congé de maladie que vous soyez en  CDD  ou en  CDI .

Vous ne pouvez pas être placé en congé de maladie lorsque vous n’êtes pas en activité, c’est-à-dire lorsque vous bénéficiez de l’un des congés non rémunérés suivants :

• Congé parental

• Congé non rémunéré pour se rendre en outre-mer ou à l’étranger en vue de l’adoption d’un ou plusieurs enfants

• Congé de solidarité familiale

• Congé non rémunéré pour élever un enfant de moins de 12 ans

• Congé non rémunéré pour donner des soins à un enfant à charge, à votre époux ou votre partenaire de  Pacs  ou à un ascendant à la suite d’un accident ou d’une maladie grave ou atteint d’un handicap nécessitant la présence d’une tierce personne

• Congé non rémunéré pour suivre époux ou partenaire de Pacs obligé de déménager pour des raisons professionnelles

• Congé de présence parentale

• Congé de proche aidant

• Congé pour raisons de famille

• Congé pour convenances personnelles

• Congé pour créer ou reprendre une entreprise.

Pour être placé en congé de maladie, vous devez adresser à votre administration employeur et à votre  CPAM  un avis d’arrêt de travail dans les 48 heures suivant son établissement par un médecin, un chirurgien-dentiste ou une sage-femme.

Cet avis d’arrêt de travail indique la durée probable de votre incapacité de travail.

Vous devez adresser les volets n°1 et 2 de l’avis d’arrêt de travail à votre  CPAM  et le volet n°3 à votre administration.

En cas de renouvellement de votre arrêt de travail, vous devez transmettre à votre administration et à votre  CPAM  votre prolongation dans le même délai de 48 heures suivant l’établissement de l’arrêt de travail.

Si vous devez envoyer vous-même les volets n°1 et 2 à votre CPAM et si vous ne respectez pas le délai de 48 heures, votre CPAM vous adresse un courrier vous rappelant ce délai à respecter.

Elle vous informe également que vous vous exposez à une réduction de  50 % du montant de vos indemnités journalières en cas de nouvel envoi tardif dans les 24 mois suivant ce 1^er envoi tardif.

En cas de nouvel envoi tardif d’un arrêt de travail, les indemnités journalières dues entre la date d’établissement du nouvel arrêt de travail et la date de sa transmission sont réduites de moitié.

Le délai d’envoi de 48 heures peut être dépassé en cas d’hospitalisation ou d’impossibilité de respecter ce délai de 48 heures. Vous devez dans ce cas joindre à votre arrêt de travail un courrier expliquant votre situation accompagné des justificatifs en votre possession.

Si, à la fin de votre arrêt de travail, vous n’avez toujours pas envoyé votre avis d’arrêt de travail, vous n’êtes pas indemnisé par la Sécurité sociale. Aucune indemnité journalière ne vous est versée.

Vous pouvez bénéficier de congés de maladie pendant une période de 12 mois consécutifs en cas d’arrêts de travail en continu ou, au cours d’une période de 300 jours de services effectifs en cas d’arrêts de travail discontinus.

La période de 300 jours de services est mobile et se calcule de date à date. Tous les jours calendaires sont pris en compte.

Votre congé de maladie est rémunéré par votre administration employeur si vous avez au moins 4 mois d’ancienneté.

Vous percevez 90 % puis la moitié de votre traitement indiciaire pendant des périodes variables selon votre ancienneté :

Si vous percevez l’indemnité de résidence, elle vous est versée dans les mêmes proportions que votre traitement indiciaire (à 90 % ou à moitié).

Si vous percevez le supplément familial de traitement (SFT), il vous est versé en intégralité pendant toute la durée de votre congé de maladie rémunéré par votre administration employeur.

Vos primes et indemnités vous sont versées ou non selon les règles définies par la délibération instituant le régime indemnitaire dans votre collectivité.

Chaque arrêt de travail fait l’objet d’un jour de carence non rémunéré.

Pendant votre congé de maladie, vous avez droit à des indemnités journalières pour maladie (IJ) de la Sécurité sociale après un délai de carence de 3 jours lors de chaque arrêt de travail.

Pendant les périodes au cours desquelles votre collectivité employeur vous verse 90 % ou 50 % de votre traitement indiciaire, le montant de ces indemnités journalières est déduit du montant du traitement indiciaire qui vous est versé.

En pratique, votre collectivité employeur vous verse :

• Soit, en complément des indemnités journalières, la part de traitement indiciaire qui vous est due à hauteur de 90 % ou de 50 %

• Soit le montant de votre traitement indiciaire à hauteur de 90 % ou 50 % et se fait rembourser par la Sécurité sociale le montant des indemnités journalières.

Si vous percevez les indemnités journalières de votre  CPAM , vous devez en communiquer le montant à votre collectivité pour qu’elle vous verse votre traitement indiciaire, en complément, à hauteur de 90 % ou de 50 % .

Votre collectivité peut suspendre le versement de votre traitement jusqu’à la transmission de cette information.

Lorsque les périodes de rémunération à 90 % ou 50 % sont épuisées, vous ne percevez plus que les indemnités journalières pour maladie de la Sécurité sociale si vous remplissez les conditions pour en bénéficier.

Si vous devez cesser vos fonctions pour raison de santé sans avoir au moins 4 mois d’ancienneté, vous êtes placé en congé de maladie non rémunéré pour une durée maximale d’un an.

Vous ne percevez alors que les indemnités journalières pour maladie de la Sécurité sociale, si vous remplissez les conditions pour en bénéficier. Les indemnités journalières sont versées après un délai de carence de 3 jours lors de chaque arrêt de travail.

La durée de service exigée pour avoir droit au congé de maladie rémunéré par votre administration employeur est calculée en tenant compte de l’ensemble des services que vous avez accomplis auprès de l’administration qui vous a recruté.

En cas d’interruption de fonctions, les services sont pris en compte si l’interruption n’a pas dépassé 4 mois.

Pendant votre arrêt de travail, vous devez respecter les obligations suivantes :

• Suivre les prescriptions du médecin

• Vous soumettre aux visites médicales de contrôle demandées par votre administration ou la Sécurité sociale

• Respecter les heures de sorties autorisées par votre médecin

• Ne pas exercer d’activité non autorisée

• Informer sans délai la  CPAM  de toute reprise d’activité avant la fin de l’arrêt de travail.

Le congé de maladie est pris en compte dans le calcul de la durée de services exigée pour pouvoir demander un temps partiel et bénéficier notamment des congés suivants :

• Congés annuels

• Congé pour formation syndicale

• Congé de citoyenneté

• Congé de représentation

• Congé pour formation professionnelle

• Période de professionnalisation

• Congé pour validation des acquis de l’expérience

• Congé pour bilan de compétences

• Congé de maternité ou d’adoption

• Congé de 3 jours pour naissance ou adoption

• Congé de paternité et d’accueil de l’enfant

• Congé pour accident du travail ou maladie professionnelle

• Congé de grave maladie

• Congé de maladie

• Congé parental

• Congé non rémunéré pour se rendre en outre-mer ou à l’étranger en vue de l’adoption d’un ou plusieurs enfants

• Congé de solidarité familiale

• Congé pour élever un enfant de moins de 12 ans

• Congé non rémunéré pour donner des soins à un enfant à charge, à votre époux ou partenaire de  Pacs , à un ascendant à la suite d’un accident ou d’une maladie grave ou atteint d’un handicap nécessitant la présence d’une tierce personne

• Congé pour suivre votre époux ou votre partenaire de Pacs obligé de déménager pour des raisons professionnelles

• Congé de présence parentale

• Congé de proche aidant

• Congé pour raisons de famille

• Congé pour convenances personnelles

• Congé pour créer ou reprendre une entreprise.

Les autres congés ne font pas perdre l’ancienneté acquise avant leur attribution.

Les congés annuels non pris au 31 décembre en raison d’une absence prolongée pour raison de santé peuvent être reportés sous certaines conditions au-delà du 31 décembre.

Si vous ne pouvez pas prendre vos congés annuels avant la fin de votre  CDD  en raison d’un congé de maladie, vous pouvez bénéficier d’une indemnité compensatrice de congés annuels.

Le montant de l’indemnité compensatrice de congés annuels est égale à 1/10^e de la rémunération totale brute que vous avez perçu au cours de votre période d’emploi, entre le 1^er janvier et le 31 décembre de l’année en cours.

L’indemnité est proportionnelle au nombre de jours de congés annuels dus non pris.

Son montant brut est soumis aux mêmes cotisations que les autres éléments de votre rémunération.

Le montant de l’indemnité ne peut pas être inférieur au montant de la rémunération que vous auriez perçu pendant la période de congés annuels dus et non pris.

Les périodes de congé de maladie réduisent le nombre de jours de RTT.

La durée des congés de maladie est prise en compte pour calculer l’ancienneté exigée pour le réexamen de votre rémunération et pour déterminer vos droits à formation.

Elle est aussi prise en compte pour calculer l’ancienneté exigée pour se présenter aux concours internes et lors de votre classement en cas de réussite à un concours d’accès à un corps ou un cadre d’emplois de la fonction publique.

À la fin de votre congé de maladie, votre situation diffère selon que vous êtes apte ou non à reprendre vos fonctions antérieures.

Lorsque vous êtes en activité, vous pouvez être placé en congé de maladie, sur présentation d’un certificat médical, lorsque la maladie ou un accident survenu hors temps de travail vous met dans l’impossibilité d’exercer vos fonctions.

Vous pouvez être placé en congé de maladie que vous soyez en  CDD  ou en  CDI .

Vous ne pouvez pas être placé en congé de maladie lorsque vous n’êtes pas en activité, c’est-à-dire lorsque vous bénéficiez de l’un des congés non rémunérés suivants :

• Congé parental

• Congé non rémunéré pour se rendre en outre-mer ou à l’étranger en vue de l’adoption d’un ou plusieurs enfants

• Congé de solidarité familiale

• Congé non rémunéré pour élever un enfant de moins de 12 ans

• Congé non rémunéré pour donner des soins à un enfant à charge, à votre époux ou votre partenaire de  Pacs  ou à un ascendant à la suite d’un accident ou d’une maladie grave ou atteint d’un handicap nécessitant la présence d’une tierce personne

• Congé non rémunéré pour suivre époux ou partenaire de Pacs obligé de déménager pour des raisons professionnelles

• Congé de présence parentale

• Congé de proche aidant

• Congé pour raisons de famille

• Congé pour convenances personnelles

• Congé pour créer ou reprendre une entreprise.

Pour être placé en congé de maladie, vous devez adresser à votre administration employeur et à votre  CPAM  un avis d’arrêt de travail dans les 48 heures suivant son établissement par un médecin, un chirurgien-dentiste ou une sage-femme.

Cet avis d’arrêt de travail indique la durée probable de votre incapacité de travail.

Vous devez adresser les volets n°1 et 2 de l’avis d’arrêt de travail à votre  CPAM  et le volet n°3 à votre administration.

En cas de renouvellement de votre arrêt de travail, vous devez transmettre à votre administration et à votre  CPAM  votre prolongation dans le même délai de 48 heures suivant l’établissement de l’arrêt de travail.

Si vous devez envoyer vous-même les volets n°1 et 2 à votre CPAM et si vous ne respectez pas le délai de 48 heures, votre CPAM vous adresse un courrier vous rappelant ce délai à respecter.

Elle vous informe également que vous vous exposez à une réduction de  50 % du montant de vos indemnités journalières en cas de nouvel envoi tardif dans les 24 mois suivant ce 1^er envoi tardif.

En cas de nouvel envoi tardif d’un arrêt de travail, les indemnités journalières dues entre la date d’établissement du nouvel arrêt de travail et la date de sa transmission sont réduites de moitié.

Le délai d’envoi de 48 heures peut être dépassé en cas d’hospitalisation ou d’impossibilité de respecter ce délai de 48 heures. Vous devez dans ce cas joindre à votre arrêt de travail un courrier expliquant votre situation accompagné des justificatifs en votre possession.

Si, à la fin de votre arrêt de travail, vous n’avez toujours pas envoyé votre avis d’arrêt de travail, vous n’êtes pas indemnisé par la Sécurité sociale. Aucune indemnité journalière ne vous est versée.

Vous pouvez bénéficier de congés de maladie pendant une période de 12 mois consécutifs en cas d’arrêts de travail en continu ou, au cours d’une période de 300 jours de services effectifs en cas d’arrêts de travail discontinus.

La période de 300 jours de services est mobile et se calcule de date à date. Tous les jours calendaires sont pris en compte.

Votre congé de maladie est rémunéré par votre administration employeur si vous avez au moins 4 mois d’ancienneté.

Vous percevez 90 % puis la moitié de votre traitement indiciaire pendant des périodes variables selon votre ancienneté :

Pour le calcul des mois de services, toute journée ayant donné lieu à rémunération est comptée pour une journée quelle que soit la durée de travail au cours de cette journée.

Si vous percevez l’indemnité de résidence, elle vous est versée dans les mêmes proportions que votre traitement indiciaire (à 90 % ou à moitié).

Si vous percevez le supplément familial de traitement (SFT), il vous est versé en intégralité pendant toute la durée de votre congé de maladie rémunéré par votre établissement employeur.

Chaque arrêt de travail fait l’objet d’un jour de carence non rémunéré.

Vous avez également droit à des indemnités journalières pour maladie (IJ) de la Sécurité sociale après un délai de carence de 3 jours lors de chaque arrêt de travail.

Pendant les périodes au cours desquelles votre établissement employeur vous verse 90 % ou 50 % de votre traitement indiciaire, le montant de ces indemnités journalières est déduit du montant du traitement indiciaire qui vous est versé.

En pratique, votre établissement employeur vous verse :

• Soit, en complément des indemnités journalières, la part de traitement indiciaire qui vous est due à hauteur de 90 % ou de 50 %

• Soit le montant de votre traitement indiciaire à hauteur de 90 % ou 50 % et se fait rembourser par la Sécurité sociale le montant des indemnités journalières.

Si vous percevez les indemnités journalières de votre  CPAM , vous devez en communiquer le montant à votre établissement pour qu’il vous verse votre traitement indiciaire, en complément, à hauteur de 90 % ou de 50 % .

Votre établissement peut suspendre le versement de votre traitement jusqu’à la transmission de cette information.

Lorsque les périodes de rémunération à 90 % ou 50 % sont épuisées, vous ne percevez plus que les indemnités journalières pour maladie de la Sécurité sociale si vous remplissez les conditions pour en bénéficier.

Si vous devez cesser vos fonctions pour raison de santé sans avoir au moins 4mois d’ancienneté, vous êtes placé en congé de maladie non rémunéré pour une durée maximale d’un an.

Vous ne percevez alors que les indemnités journalières pour maladie de la Sécurité sociale, si vous remplissez les conditions pour en bénéficier. Les indemnités journalières sont versées après un délai de carence de 3 jours lors de chaque arrêt de travail.

La durée de service exigée pour avoir droit au congé de maladie rémunéré par votre établissement employeur est calculée à partir de la date de votre 1^er recrutement dans votre établissement employeur.

En cas d’interruption de fonctions, les services sont pris en compte si l’interruption n’a pas dépassé 4 mois si elle était involontaire ou 1 an si l’interruption était volontaire.

Pendant votre arrêt de travail, vous devez respecter les obligations suivantes :

• Suivre les prescriptions du médecin

• Vous soumettre aux visites médicales de contrôle demandées par votre administration ou la Sécurité sociale

• Respecter les heures de sorties autorisées par votre médecin

• Ne pas exercer d’activité non autorisée

• Informer sans délai la  CPAM  de toute reprise d’activité avant la fin de l’arrêt de travail.

Le congé de maladie est pris en compte dans le calcul de la durée de services exigée pour pouvoir demander un temps partiel et bénéficier notamment des congés suivants :

• Congés annuels

• Congé pour formation syndicale

• Congé de citoyenneté

• Congé de représentation

• Congé pour formation professionnelle

• Période de professionnalisation

• Congé pour validation des acquis de l’expérience

• Congé pour bilan de compétences

• Congé de maternité ou d’adoption

• Congé de 3 jours pour naissance ou adoption

• Congé de paternité et d’accueil de l’enfant

• Congé pour accident du travail ou maladie professionnelle

• Congé de grave maladie

• Congé de maladie

• Congé parental

• Congé non rémunéré pour se rendre en outre-mer ou à l’étranger en vue de l’adoption d’un ou plusieurs enfants

• Congé de solidarité familiale

• Congé pour élever un enfant de moins de 12 ans

• Congé non rémunéré pour donner des soins à un enfant à charge, à votre époux ou partenaire de  Pacs , à un ascendant à la suite d’un accident ou d’une maladie grave ou atteint d’un handicap nécessitant la présence d’une tierce personne

• Congé pour suivre votre époux ou votre partenaire de Pacs obligé de déménager pour des raisons professionnelles

• Congé de présence parentale

• Congé de proche aidant

• Congé pour raisons de famille

• Congé pour convenances personnelles

• Congé pour créer ou reprendre une entreprise.

Les autres congés ne font pas perdre l’ancienneté acquise avant leur attribution.

Les congés annuels non pris au 31 décembre en raison d’une absence prolongée pour raison de santé peuvent être reportés sous certaines conditions au-delà du 31 décembre.

Si vous ne pouvez pas prendre vos congés annuels avant la fin de votre  CDD  en raison d’un congé de maladie, vous pouvez bénéficier d’une indemnité compensatrice de congés annuels.

Le montant de l’indemnité compensatrice de congés annuels est égale à 1/10^e de la rémunération totale brute que vous avez perçu au cours de votre période d’emploi, entre le 1^er janvier et le 31 décembre de l’année en cours.

L’indemnité est proportionnelle au nombre de jours de congés annuels dus non pris.

Son montant brut est soumis aux mêmes cotisations que les autres éléments de votre rémunération.

Le montant de l’indemnité ne peut pas être inférieur au montant de la rémunération que vous auriez perçu pendant la période de congés annuels dus et non pris.

Les périodes de congé de maladie réduisent le nombre de jours de RTT.

La durée des congés de maladie est prise en compte pour calculer l’ancienneté exigée pour le réexamen de votre rémunération et pour déterminer vos droits à formation.

Elle est aussi prise en compte pour calculer l’ancienneté exigée pour se présenter aux concours internes et lors de votre classement en cas de réussite à un concours d’accès à un corps ou un cadre d’emplois de la fonction publique.

À la fin de votre congé de maladie, votre situation diffère selon que vous êtes apte ou non à reprendre vos fonctions antérieures.